Compensation et règlement-livraison (clearing et settlement)

Définition

La compensation et règlement-livraison désigne les opérations qui suivent une transaction : on confirme qui doit quoi à qui (compensation, ou clearing), puis on échange réellement les titres contre l'argent (règlement-livraison, ou settlement).

Définition formelle

• Compensation (clearing) : rapprochement et confirmation des ordres exécutés, calcul des obligations nettes de chaque participant et, souvent, interposition d'une contrepartie centrale. Celle-ci devient l'acheteur de chaque vendeur et le vendeur de chaque acheteur.
• Règlement-livraison (settlement) : transfert définitif des titres sur le compte du dépositaire de l'acheteur et des fonds vers le vendeur. Le principe de référence est la livraison contre paiement : l'un ne part pas sans l'autre.

Entre l'exécution et le règlement s'écoule un délai fixé par les règles de chaque marché. Pendant ce délai, une transaction est conclue mais pas encore réglée.

Exemple concret (cas hypothétique)

Une investisseuse, Salma, achète en bourse un lot d'actions d'une société. Un autre investisseur, Karim, vend le même nombre d'actions au même moment.

1. Exécution : l'ordre de Salma rencontre celui de Karim. Le prix est figé.
2. Compensation : la chambre de compensation enregistre l'opération. Si le courtier de Salma a aussi vendu ce titre pour d'autres clients dans la journée, seuls les montants nets sont retenus (compensation multilatérale).
3. Règlement-livraison : à la date de règlement prévue, les actions passent du compte titres de Karim à celui de Salma, et l'argent va dans l'autre sens.

Si Salma revend avant la date de règlement, elle vend des titres pas encore livrés. Le système gère cette situation, mais le dividende ne lui revient que si elle est inscrite au bon moment (voir date ex-dividende).

Où vous verrez ces termes

• Relevés de courtier : une « date d'opération » et une « date de valeur » ou « date de règlement » distinctes sur le relevé de compte.
• Marchés à terme : le règlement quotidien des marges sur les contrats futures, appelé appel de marge, et le choix entre règlement cash ou livraison physique à l'échéance.
• Actualité financière : débats sur le raccourcissement du cycle de règlement, incidents de règlement, défaillance d'un membre de chambre de compensation.

Cas particuliers pour traders expérimentés

• Suspens (failed settlement) : le vendeur ne livre pas les titres ou l'acheteur ne paie pas à la date prévue. Des pénalités ou un rachat d'office peuvent s'appliquer selon les règles du marché.
• Défaillance d'un participant : la contrepartie centrale utilise les marges et le collatéral déposés, avec une décote (haircut), pour couvrir les pertes. Voir aussi défaut de paiement.
• Exécution partielle : chaque fill crée une obligation à régler, ce qui peut multiplier les lignes sur un relevé.
• CFD et produits de gré à gré : dans un CFD, aucun titre n'est livré. Le courtier est votre contrepartie, et seul le gain ou la perte est réglé en espèces sur le compte. Les produits dérivés avec effet de levier peuvent faire perdre de l'argent rapidement, et le règlement en espèces ne réduit pas ce risque.

Termes liés

Contrepartie centrale · Custodian · Collatéral · Règlement cash vs livraison physique · Date d'expiration · Glossaire du trading

Questions fréquentes

Quelle différence entre compensation et règlement ?

La compensation calcule et garantit les obligations de chaque participant. Le règlement-livraison les exécute : les titres et l'argent changent réellement de mains.

« Clearing » et « compensation », c'est la même chose ?

Oui. Clearing est le terme anglais. Settlement correspond au règlement-livraison.

Que se passe-t-il si une contrepartie fait défaut ?

Sur un marché avec contrepartie centrale, celle-ci assure la bonne fin de l'opération en utilisant les garanties déposées par ses membres.

Y a-t-il un règlement-livraison sur un CFD ?

Pas au sens boursier. Aucun actif sous-jacent n'est livré : seul le résultat de la position est crédité ou débité en espèces sur le compte.