Custodian (dépositaire) : définition

Custodian : définition simple

Un custodian (en français dépositaire, banque dépositaire ou conservateur de titres) est une institution qui garde les actifs de ses clients, comme des actions, des obligations ou des parts de fonds, et en tient l'enregistrement.

Définition formelle

Au sens strict, le custodian assure la conservation des actifs : il les inscrit sur des comptes au nom du client, les garde séparés de ses propres avoirs et traite les événements qui les concernent (dividendes, coupons, divisions d'actions, votes en assemblée). Dans le vocabulaire des marchés, on parle aussi de teneur de comptes.

Il faut distinguer plusieurs rôles :

Au Maroc, le régulateur du marché des capitaux est l'Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC), régulateur des marchés de capitaux. Son outil AMMC, rubrique « Vérifier un Agrément / un Visa » : sociétés de gestion, sociétés de bourse, teneurs de comptes, conseillers en investissement financier permet de vérifier si une société est agréée.

Exemple concret (cas hypothétique)

Une investisseuse achète des actions d'une société cotée par l'intermédiaire d'une société de bourse :

1. La société de bourse exécute l'ordre sur le marché.
2. Après la compensation et le règlement-livraison, les actions sont inscrites sur un compte-titres ouvert à son nom chez un teneur de comptes.
3. Lorsque la société verse un dividende, le custodian le reçoit et le crédite sur son compte.
4. Si la société de bourse rencontre des difficultés, les actions de l'investisseuse ne se confondent pas avec les avoirs de l'intermédiaire, car elles sont enregistrées séparément à son nom.

Ce dernier point, la ségrégation des actifs, est la raison d'être principale du custodian.

Cas particuliers

• CFD et forex à effet de levier : avec un CFD, vous ne possédez pas l'actif sous-jacent. Il n'y a donc pas de titres à conserver. Seuls les fonds du client sont détenus, en général sur des comptes bancaires. Ces produits peuvent faire perdre de l'argent rapidement. Voir Produits dérivés.
• Crypto-actifs : le « custodian » est celui qui détient les clés privées. Si vous gardez vous-même vos clés, on parle d'auto-conservation. Voir Wallet crypto.
• ADR et GDR : une banque dépositaire détient les actions d'origine et émet des certificats en contrepartie. Voir ADR et GDR.
• Faillite du custodian lui-même : les actifs ségrégués restent en principe ceux des clients. Les espèces, elles, peuvent être exposées différemment selon le droit applicable. Voir Bail-in.

Où le terme apparaît

• Sur un relevé de compte-titres, le nom du teneur de comptes est indiqué. Voir Relevé de compte.
• Dans le prospectus d'un fonds, la banque dépositaire figure à côté de la société de gestion. Voir Fonds ouvert vs fermé.
• Dans l'actualité, le terme revient lors des faillites d'intermédiaires ou des affaires de fonds clients mal séparés. Voir Régulation et sécurité.

Termes liés

• Contrepartie centrale
• Contrepartie
• Collatéral
• Règlement cash vs livraison physique
• Hedge fund
• Glossaire du trading

Questions fréquentes

Custodian et broker, est-ce la même chose ?

Non. Le broker exécute vos ordres. Le custodian conserve les actifs. Une même entité peut assurer les deux rôles, mais ce sont des fonctions distinctes.

Banque dépositaire et conservateur de titres sont-ils synonymes ?

Dans la plupart des cas, oui. « Dépositaire » désigne souvent, en plus, le rôle de contrôle exercé auprès d'un fonds.

Le custodian garantit-il la valeur de mes actifs ?

Non. Il garde les actifs, mais il ne protège pas contre la baisse de leur prix.

Comment savoir qui conserve mes titres ?

Consultez votre relevé de compte-titres ou votre contrat. Au Maroc, vous pouvez vérifier un agrément auprès de l'AMMC.